Editeur

SARL Nexarian France, société à responsabilité limitée, au capital de 5000 euros,
SIRET 534 149 760 00017, RSC Angers. TVA Intracom FR77534149760
Adresse du siège social : 8, route de la Guillonnière, Charcé Saint Ellier sur Aubance, 49320 Brissac Loire Aubance.

Responsable de la publication : M. Christophe Meinen

Hébergeur

O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Siret 510 909 80700024

Conditions d’accès au site

La connexion et l'accès au site www.nexarian.com implique votre acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions d'accès :

Evolutions

Ce site est destiné à vous informer sur les activités et les offres d'Obisol
Obisol se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

Responsabilités

Vous utilisez le site sous votre seule et entière responsabilité. La SARL Nexarian France ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés (en raison notamment de leur contenu ou de virus).

Droits de propriétés

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive d'Obisol et/ou de ses partenaires.

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles. A ce titre, vous n'êtes notamment pas en droit d'effectuer de reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou de transfert sur un autre site web, notamment, de tout élément figurant ou composant le site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.

Compétence juridictionnelle et loi applicable

Le site est régi par la loi française. Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents d'Angers.

check Ajouté